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CHANGEMENT DE PROPRIÉTAIRE & DEMANDE DE N° DE COQUE 2023

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Webmaster

Bonjour à tous,
 

CHANGEMENT DE PROPRIETAIRE :

Pour tout changement de propriétaire il est demandé :

Au vendeur :
D’avertir de la vente du bateau par la page ‘’contact ‘’ à ‘’ Commission technique ‘’. En indiquant bien le N° de la coque.

A l’acheteur :
De remplir et signer le certificat initial, et l'envoyer: 
 

demande_n_coque"at"classe1metre.org
Ou par courrier à l'adresse postal ci-dessous.

BILLARD Jean-Claude
6, Mail Victor Hugo
77185 Lognes

 

DEMANDE DE N° DE COQUE :

Le numéro de coque est définitivement attribué à la coque. Il se transmet aux propriétaires successifs de ladite coque.
Les formulaires de mesures de la coque devront être expédies à l'adresse mail suivante.

 

demande_n_coque"at"classe1metre.org
Ou par courrier à l'adresse postal ci-dessous.

BILLARD Jean-Claude
6, Mail Victor Hugo
77185 Lognes

 

A régler par "Hello ASSO", Formulaire demande de numéro de code.

HelloAsso délivre un certificat de paiement que vous pourrez joindre aux documents du nouveau bateau.
Version Papier

 

 

RAPPEL : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 2018:

·         Droits d’enregistrement nouvelle coque, objectif financement de l’entretien du “bateau espoir”, résultats du vote :

·         52 votes exprimés sur 62 présents ou représentés.

·         Abstention : 11 voix, pas de droits à payer : 16 voix, droits de 05 euros :  25 voix

·         Droits d’enregistrement de toute nouvelle coque de cinq euros adoptés et applicable à partir du 1er janvier 2019.



 

Merci de votre compréhension,

 

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